Go to Top
 
Notes légales

Politique de confidentialité

Merci de visiter notre site et de prendre connaissance de notre politique de confidentialité qui fait état des conditions d’utilisation de ce site Web.  L’Institut universitaire au regard des communautés ethnoculturelles se réserve le droit de faire des mises à jour de cette politique et de modifier les modalités et les conditions d’utilisation en tout temps et à sa discrétion.

Avis relatif aux droits de propriété intellectuelle

L’Institut universitaire au regard des communautés ethnoculturelles est soit le propriétaire des droits de propriété intellectuelle des textes, photographies, extraits audiovisuels et de tout autre élément contenu et accessible sur ce site web (« le contenu ») où il détient le droit d’utiliser ces éléments.
Les éléments figurant dans le site Web du centre de recherche SHERPA ne peuvent être copiés, reproduits, publiés, téléchargés, affichés, transmis, distribués ni modifiés, en totalité ou en partie, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation.
L’utilisation non autorisée du contenu peut constituer une violation des lois sur les droits d’auteur, des lois sur les marques de commerce, des lois sur les droits de propriété intellectuelle ou d’autres lois. 

Utilisation de fichiers témoins (« cookies »)

L’utilisation de témoins dans les sites Web constitue la norme plutôt que l’exception et la plupart des navigateurs sont programmés pour les accepter. Les témoins enregistrent des renseignements concernant votre visite dans un petit fichier logé sur votre disque dur. Ces renseignements sont utilisés pour faciliter votre navigation. Les témoins n’emmagasinent que des renseignements liés à vos déplacements sur notre site et n’ont pas la capacité d’aller chercher d’autres types de données dans votre disque dur. 

Renseignements confidentiels

Aucun renseignement personnel n’est recueilli à moins d’un consentement préalable de l’internaute.

Informations échangées automatiquement

Les informations transmises automatiquement entre ordinateurs ne permettent pas de vous identifier personnellement. Elles ne sont recueillies qu’en raison des exigences technologiques inhérentes à la navigation sur internet et sont utilisées à des fins statistiques. Les informations échangées comprennent les éléments suivants :

  • le nom de domaine de votre fournisseur d’accès à Internet;
  • votre adresse IP (numéro unique assigné à votre ordinateur lorsqu’il est connecté au réseau Internet);
  • le type de navigateur (Explorer, etc.) et de système d’exploitation (Windows, Mac OS, etc.) utilisés;
  • la date et l’heure de la visite;
  • les pages que vous consultez;
  • l’adresse du site référent à partir duquel vous avez atteint notre site.

Liens vers d’autres sites

Le site web du centre de recherche SHERPA de l’Institut universitaire au regard des communautés ethnoculturelles propose des hyperliens vers d’autres sites. Les renseignements échangés sur ces sites ne sont pas assujettis à la présente politique de confidentialité, mais à celle du site externe, s’il en existe une.

Close
loading...